Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Méranée
SA MOULIN DE GASSAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3058641
Date de dépôt :
09/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2010

Présentation de la marque Méranée

Déposée le 9 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SA MOULIN DE GASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Méranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA MOULIN DE GASSAC domicilié(e) Mas Daumas, 34150 ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique GUIBERT DE LA VAISSIERE - France.

La marque Méranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Méranée est expirée depuis le 9 octobre 2010.

SA MOULIN DE GASSAC a également déposé les autres marques suivantes : VIN TRADITION ANCIEN MONDE , "VIN DE CLEMENCE" , TERRASSES DU LIDO , JEAN DE LANDOC , LOU CIGALON , Peyrafioc , " PARADOX-OIL " , " MADELON "


SA MOULIN DE GASSAC (Société Anonyme) - Mas Daumas, 34150 ANIANE - France - SIREN 321262933


Véronique GUIBERT DE LA VAISSIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et eaux de vie), vins de pays et vins d'appellation d'origine en provenance de la région du Midi de la France, eaux de vie d'appellation d'origine en provenance de la région du Midi de la France.